Conditions générales: Les conditions d’utilisation de ce site.
Ces conditions expliquent comment vous pouvez utiliser zenntac.com, ce que les informations qui y figurent signifient et ne signifient pas, et comment fonctionnent les demandes. Elles ne constituent pas un contrat de prestation : toute collaboration avec ZENNTAC est définie dans une proposition ou un accord distinct.
1 Introduction
Les présentes conditions générales (les « conditions ») s’appliquent à votre utilisation du site zenntac.com (le « site »), dans toutes ses versions linguistiques. En utilisant le site, vous acceptez ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, merci de ne pas utiliser le site.
Le site est exploité sous la marque ZENNTAC. Informations sur l’exploitant :
- Marque
- ZENNTAC
- Entité juridique
- Pas encore disponible — sera ajouté à cette page.
- Adresse du siège
- Pas encore disponible — sera ajouté à cette page.
- Immatriculation
- Pas encore disponible — sera ajouté à cette page.
- Contact
- contact@zenntac.com
La manière dont ZENNTAC traite les données personnelles est expliquée séparément dans la Politique de confidentialité.
2 Définitions
- « ZENNTAC », « nous »
- L’exploitant du site identifié à la section 1.
- « Site »
- zenntac.com et l’ensemble de ses pages, en français, en anglais et en arabe.
- « Vous »
- Toute personne qui consulte ou utilise le site.
- « Contenu »
- Tout ce qui est publié sur le site, notamment les textes, la conception des pages, les éléments graphiques et le nom ZENNTAC.
- « Demande »
- Un message que vous adressez à ZENNTAC, par le formulaire de contact ou par e-mail.
- « Services »
- Les services de marketing digital, de contenu et création, de SEO, de web et de marketing assisté par l’IA décrits sur le site.
3 Utilisation du site
Vous pouvez utiliser le site pour découvrir ZENNTAC et ses services et pour contacter ZENNTAC. Vous pouvez lire et imprimer les pages, et partager des liens vers celles-ci, pour votre usage personnel ou comme référence interne au sein de votre organisation, à condition de ne pas modifier le contenu ni supprimer les mentions qui y figurent.
Vous vous engagez à utiliser le site de manière licite et sans porter atteinte à sa sécurité ni à son utilisation par d’autres personnes. La section 11 précise les usages interdits.
4 Informations sur les services
Les pages de services décrivent le type de travail réalisé par ZENNTAC et sa façon de l’aborder. Il s’agit d’informations générales, et non d’une offre susceptible d’être acceptée, d’un devis ou d’une garantie de disponibilité.
Le site ne publie ni prix, ni conditions de paiement, ni délais de livraison, ni niveaux de service, ni durées de contrat, ni conditions d’annulation, ni garanties. Lorsque ZENNTAC accepte de travailler avec un client, ces conditions et toutes les autres conditions commerciales sont définies dans une proposition, un bon de commande, un descriptif de mission ou un contrat distinct, qui régit alors cette prestation.
Les exemples, concepts et articles présentés sur le site sont clairement signalés. Les projets conceptuels ne sont pas des travaux réalisés pour des clients, et rien sur le site ne promet un résultat particulier pour votre activité.
Le contenu général du site ne constitue pas un conseil professionnel adapté à votre situation. Avant toute décision importante, faites-vous conseiller en tenant compte de votre situation.
5 Demandes et consultations
L’envoi d’une demande ne crée pas de contrat et n’oblige ni vous ni ZENNTAC à travailler ensemble. ZENNTAC peut décliner une demande ou un projet.
Le formulaire de contact transmet votre message à ZENNTAC par e-mail. Voir la Politique de confidentialité, section 4.
Toute consultation, y compris son format et ses éventuelles conditions, est convenue avec vous avant d’avoir lieu.
6 Propriété intellectuelle
Le nom ZENNTAC et son identité visuelle, les textes originaux du site, la conception de ses pages et les contenus visuels originaux créés pour lui appartiennent à ZENNTAC ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.
Les noms, marques et autres éléments appartenant à des tiers et mentionnés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention n’implique aucun partenariat avec ces titulaires ni aucune recommandation de leur part.
Hormis les usages autorisés à la section 3 ou par la loi, vous ne pouvez pas copier, reproduire, adapter, publier ni exploiter commercialement le contenu ou le nom ZENNTAC sans l’autorisation écrite préalable de ZENNTAC.
Ces conditions ne confèrent à ZENNTAC aucun droit sur vos propres contenus. Voir la section 7.
7 Informations et contenus que vous envoyez
Lorsque vous envoyez une demande, n’y incluez que des informations et des contenus, par exemple des documents, des images ou des liens, que vous êtes autorisé à partager.
Vous conservez l’ensemble de vos droits sur ce que vous envoyez. En l’envoyant, vous autorisez ZENNTAC à l’utiliser uniquement dans la mesure nécessaire à l’examen de votre demande et à la réponse. Toute utilisation de vos contenus dans le cadre d’un projet est prévue par les conditions propres à ce projet.
Merci de ne pas envoyer dans une première demande :
- de mots de passe ou de codes d’accès ;
- de coordonnées de carte de paiement ou bancaires ;
- de données personnelles très sensibles, comme des informations de santé ou des pièces d’identité ;
- d’informations confidentielles que vous n’êtes pas autorisé à divulguer.
Si votre projet implique des informations confidentielles, signalez-le dans votre premier message sans les y inclure, afin que des dispositions appropriées puissent être discutées avant tout partage d’informations confidentielles.
8 Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. ZENNTAC ne contrôle pas ces sites et n’est pas responsable de leur contenu, de leur disponibilité ni de leurs pratiques en matière de confidentialité. Un lien ne signifie pas que ZENNTAC recommande le site vers lequel il mène.
9 Disponibilité et exactitude
ZENNTAC s’efforce de maintenir le site exact et à jour, mais ne peut garantir que tout son contenu est complet, actuel et exempt d’erreurs, ni que le site sera toujours accessible sans interruption.
Le site est publié en français, en anglais et en arabe, et ces versions sont censées avoir le même sens. Version linguistique qui prévaut : pas encore précisée. Elle sera ajoutée ici.
10 Limitation de responsabilité
Le site est fourni à titre d’information générale. Dans les limites permises par la loi applicable, ZENNTAC n’est pas responsable des pertes ou dommages résultant :
- de la confiance accordée au contenu général du site ;
- de l’indisponibilité ou de l’interruption du site ;
- du contenu des sites externes vers lesquels il renvoie.
Rien dans ces conditions n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable. La responsabilité relative aux services fournis à un client est régie par l’accord propre à ce client.
11 Usages interdits
En utilisant le site, vous vous interdisez de :
- l’utiliser d’une manière contraire à la loi ou portant atteinte aux droits d’autrui ;
- tenter d’accéder sans autorisation au site, à son serveur ou aux systèmes associés, ou d’en perturber le fonctionnement, par exemple en introduisant du code malveillant ou en les surchargeant ;
- copier ou extraire son contenu en masse, y compris par des moyens automatisés, pour le réutiliser sans autorisation ;
- envoyer, par ses moyens de contact, des messages non sollicités, publicitaires ou trompeurs ;
- usurper l’identité de ZENNTAC ou laisser croire à un lien avec ZENNTAC qui n’existe pas.
12 Modifications du site
ZENNTAC peut à tout moment modifier, ajouter ou supprimer des contenus, des pages, des services ou des langues, et peut migrer le site vers une autre plateforme. ZENNTAC peut également suspendre temporairement le site, par exemple pour maintenance.
13 Modifications des présentes conditions
ZENNTAC peut mettre à jour ces conditions. La version mise à jour est publiée sur cette page avec une nouvelle date de dernière mise à jour et s’applique à compter de cette date. Nous vous invitons à consulter cette page régulièrement.
14 Droit applicable et juridiction compétente
Droit applicable et juridiction : pas encore précisés. Ils seront ajoutés ici.
15 Contact
Pour toute question sur ces conditions, écrivez à contact@zenntac.com ou passez par la page Contact.
16 Dernière mise à jour
- Version
- Version transitoire
- Dernière mise à jour
- Date d’entrée en vigueur
Une question sur ces conditions ?
Écrivez à contact@zenntac.com. Si votre question concerne un projet, la page Contact indique les informations utiles à inclure.